Hippolyte & Euphrasie

Mentions légales

Hippolyte & Euphrasie est une entreprise individuelle dirigée par Renard Alexandra, dont le siège est situé

à la Haute Meignère - 49170 Saint Augustin des Bois.

L'entreprise individuelle, sous le régime de la micro entreprise, est enregistrée auprès de la chambre des métiers et de l'artisanat d'Angers sous le SIRET 877 786 939 000 18 - code APE 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement.

Le Directeur de la publication est : Madame Alexandra Renard.

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Conditions générales de vente

Toute commande effectuée auprès d’Hippolyte & Euphrasie, implique l’acceptation préalable

des conditions générales de ventes indiquées ci-après. 

Article 1 – Objet et propriété intellectuelle

Les présentes conditions régissent les relations contractuelles entre Hippolyte & Euphrasie, numéro de SIRET 877 786 939 00018, dont le siège social est situé à La Haute Meignère 49170 Saint Augustin des Bois, artisan créateur d’articles textiles et la personne procédant à l’achat de produits, défini comme le client du site hippolyteeteuphrasie.fr. 
Le vendeur se réserve la possibilité de modifier les conditions générales de vente (CGV) à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site internet. Les CGV applicables sont celles étant en vigueur au moment de la validation de la commande, donc de la date du paiement.

Article 2 – Produits

Les articles sont confectionnés par la créatrice de Hippolyte & Euphrasie, à la main, en pièce unique ou très petite série. De ce fait, ils peuvent présenter des irrégularités ou quelques différences de taille, couleur, … d’une pièce à une autre. 
Les photos des articles présentés ne sont pas contractuelles. 
Chaque article, est présenté par un descriptif réalisé par la créatrice.

Article 3 – Tarif

Le tarif des articles sont indiqués en euros hors taxes (TVA non applicable – articles 293 B du CGI) et hors frais de traitement et d’expédition. 
Ils sont valables uniquement au jour où la commande est validée. 
Toutes les commandes sont payables en euros. 
Hippolyte & Euphrasie se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. L’article sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande, à savoir lors de son paiement. 
Les articles demeurent la propriété de Hippolyte & Euphrasie jusqu’au paiement complet du tarif.

Article 4 – Commande

Chaque article vendu sur le site Hippolyte & Euphrasie est un article unique. 
Il est confectionné avec soin à la main, dans mon atelier à St Augustin des Bois (49) et peut donc présenter des variations avec un article similaire. 
Hippolyte & Euphrasie réalise, principalement, les articles selon ses inspirations, en fonction des tendances et des

Pour les articles nommés « En stock », une fois la commande validée, ils sont préparés et expédiés dans un délai de 7 jours ouvrés maximum. 
La confirmation de la commande vaudra signature et acceptation des CGV. 


 

Article 5 – Règlement

La validation de la commande entraîne l’obligation de payer le prix indiqué. Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Le règlement de vos achats s’effectue par chèque, virement bancaire ou encore par carte bancaire grâce au système sécurisé PayPal cryptant vos données. L’acheteur n’est pas obligé d’avoir un compte PayPal pour effectuer le règlement. 
Dans le cas d’un paiement par virement bancaire ou chèque, le traitement de la commande sera plus long et validé, seulement à réception du paiement (virement ou chèque). Dans l’attente du règlement, les articles « En stock » seront réservés à l’acheteur pendant 7 jours calendaires maximum. Au bout de 8 jours, sans réception du règlement, les articles « En stock » seront remis en vente. 
Une fois le paiement lancé par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 13262 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise Hippolyte & Euphrasie à débiter sa carte du montant relatif au tarif indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente sera immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

Article 6 – Livraison

Les articles sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la validation de sa commande. 
Hippolyte & Euphrasie envoie les articles en France métropolitaine uniquement.  
Selon le poids et/ou l’article, l’expédition se fait par la Poste, en lettre suivie.
Les frais de port comprennent les frais de préparation du paquet ainsi que les frais de port de La Poste.
Hippolyte & Euphrasie décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève. 
Les articles en stock seront expédiés dans un délai de 7 ouvrés maximum après validation de la commande. 
Pour les articles personnalisés créés sur mesure, les délais seront communiqués au moment de la validation de la commande (l’estimation étant donné sur la fiche de l’article). 
Il est également possible de retirer la commande sur place, à La Haute Meignère à 49170 Saint Augustin des Bois, après prise de rendez-vous avec Hippolyte & Euphrasie (selon ses disponibilités). Dans ce cas, Hippolyte & Euphrasie reviendra vers vous, par mail, lorsque la commande sera prête, afin de convenir d’un rendez-vous.

Article 7 – Retractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos articles pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. 
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. 
Les frais de retour sont à votre charge. 
En cas d’exercice du droit de rétractation, Hippolyte & Euphrasie procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande.

Toute demande de retour, devra au préalable, être effectuée par mail auprès de Hippolyte & Euphrasie.

Article 8 – Responsabilité

Les articles proposés, sont confectionnés à la main, avec soin et attention, et sont conformes à la législation française en vigueur. 
Hippolyte & Euphrasie ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou lavage du produit acheté (les indications de lavage sont données sur la fiche de chaque article).

Article 9 – Droit applicable en cas de litiges

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. 
En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 10 – Protection des données

Hippolyte & Euphrasie se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons. 
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. 
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. 
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site internet. 
Les données nominatives ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

Article 11 – Archivage preuve

Hippolyte & Euphrasie archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil. 
Les registres informatisés de Hippolyte & Euphrasie seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 12 - Droit d'auteur - copyright

Le contenu de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. 

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Crédits photographiques : Alexandra Renard